Manuel de normes et procédures (Réseaux municipaux)

Présentation

Ce document a été réalisé afin de normaliser les méthodes de travail lors des différentes étapes de réalisation d’un projet de réfection ou de prolongement de réseaux d’aqueduc, d’égouts, de voirie et d’éclairage de rue.

L’ensemble des exigences contenues dans ce document fera partie du protocole d’entente entre le promoteur et la Ville de Lévis lors d’un projet de prolongement de rue pour un ensemble domiciliaire. Ces exigences constituent le contenu minimal pour que la Ville procède éventuellement à la réception des travaux municipaux.

Tous les intervenants ayant à concevoir ou à faire exécuter des travaux, incluant les promoteurs, devront faire respecter toutes les normes et directives contenues dans ce document.


Normes et procédures (édition 2013) (En application à partir du 1^er janvier 2013)
Document Pdf, 14 Mo

Normes et procédures (édition 2011)
Document Pdf, 18 Mo

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