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Programme ACCES
 Le
programme ACCES Alcool est mandaté pour lutter contre le
commerce illégal d’alcool sur le territoire de la grande ville
de Lévis.
Le groupe
ACCES est composé de quatre policiers qui, par des inspections
systématiques dans les établissements licenciés (restaurants,
bars, dépanneurs, etc.), font la vérification des boissons
alcooliques afin que les boissons qui sont vendues aient été
acquises légalement et conservées selon les normes prescrites.
Ils font la vérification des appareils de loterie vidéo, les
appareils d’amusement et le tabac afin que tous soient légaux.
Le groupe
ACCES applique différentes lois, soit la
Loi sur les permis
d’alcool, la Loi sur les infractions en matière de
boissons alcooliques, ainsi que la
Loi sur le tabac.
D’autre
part, elle tente de démanteler les débits clandestins et les
réseaux d’approvisionnement illégaux d’alcool.
Enfin, le
programme ACCES Alcool assure la sécurité et la santé des
citoyens de la Ville de Lévis.
Pour plus d’informations, vous pouvez visiter le site de la
Régie des alcools, des courses et des jeux en cliquant sur
l'hyperlien suivant :
Régie des alcools, des courses et des jeux
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