Projet Oléoduc Énergie Est

Le projet

Le projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada prévoit la construction de 4 500 km de canalisations qui traverseront le Canada de l’Alberta jusqu’au Nouveau-Brunswick, afin de permettre le transport de pétrole brut.

L’oléoduc projeté parcourra le territoire de Lévis sur environ 40 km. Pour ce faire, l’oléoduc devra traverser les rivières Etchemin, Beaurivage et Chaudière, en plus du fleuve Saint-Laurent. Le projet prévoit la construction d’une station de pompage à Lévis et la construction d’une ligne latérale à l’oléoduc vers la raffinerie Valero.

Les villes concernées par le projet ont plusieurs préoccupations, notamment en ce qui concerne la protection des sources d’eau potable municipales ainsi que les mesures d’urgence en cas d’incident.

À Lévis

La Ville de Lévis a créé un groupe de travail dont le mandat est de :

  • Suivre l’évolution du projet
  • Procéder aux analyses nécessaires touchant la protection des sources d’eau potable, la mise en place des mesures d’urgence et les redevances
  • Émettre des recommandations aux membres du conseil de la Ville et de la Communauté métropolitaine de Québec
  • Agir comme porte-parole auprès de TransCanada et des autorités compétentes


La Ville de Lévis est en attente de réponses satisfaisantes à l’ensemble de ses préoccupations lesquelles concernent :

  • La protection des sources d’eau potable
  • La mise en place des mesures d’urgence
  • Les redevances
  • Les impacts locaux

Communiqués émis

Ci-dessous les communiqués émis par la Ville de Lévis concernant le projet Oléoduc Énergie Est.

10 février 2016
Oléoduc Énergie Est : le maire Gilles Lehouillier se réjouit de la tenue d'une audience publique du BAPE à Lévis

À la Communauté métropolitaine de Québec

La CMQ a confié à différents experts le soin d’analyser divers aspects du projet en regard des préoccupations des municipalités.

Voici les principales préoccupations de la CMQ :

  • Les cours d’eau
  • Le fleuve Saint-Laurent
  • Les milieux humides et naturels
  • Les eaux souterraines
  • Les aspects techniques
  • La sécurité publique
  • L’économie
  • L’aménagement du territoire et les paysages

Conditions du Québec

Le gouvernement du Québec a établi une liste de conditions qui le guideront dans une prise de décision sur le projet. Ces conditions sont les suivantes :

  1. Les communautés locales devront être consultées afin d'assurer l’acceptabilité sociale du projet
  2. S'assujettir à une évaluation environnementale sur l'ensemble de la portion québécoise du projet, comprenant une évaluation des émissions de gaz à effet de serre
  3. Le projet d'oléoduc devra respecter les plus hauts standards techniques pour assurer la sécurité des citoyens et la protection de l'environnement et seront, en ce sens, suivis par une unité de vigilance permanente
  4. Le projet doit satisfaire à la loi en ce qui a trait aux Premières Nations, à leur participation et à leur consultation, le cas échéant
  5. Le projet devra générer des retombées économiques et fiscales pour tout le Québec, notamment en matière de création d'emploi dans les régions où il sera installé
  6. TransCanada devra garantir un plan d'intervention et de mesures d'urgence selon les standards les plus élevés et assumer son entière responsabilité au niveau économique et environnemental en cas de fuite ou déversement terrestre et maritime incluant un fonds d'indemnisation et une garantie financière prouvant sa capacité à agir en cas d'accident
  7. Les approvisionnements en gaz naturel pour le Québec sont un enjeu qui devra être sécurisé avant d'approuver tout projet d'oléoduc

Audiences du BAPE

Afin de faciliter l’accès à l’information à la population, la Ville de Lévis et le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) rendront disponibles des documents pour consultation dans toutes les bibliothèques de Lévis. Les documents disponibles peuvent également être consultés ci-dessous.

Liens pertinents et documents

undefinedRésumé du projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise
undefinedBureau d’audiences publiques sur l’environnement
undefinedOffice national de l’énergie
undefinedRapports des experts externes