Recherche avancée

DocumentURBA-2017-097-R-2PPU-Vieux-Saint-Romuald.pdf

annexe au règlement rv-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme programme particulier d’urbanisme vieux-saint-romuald jfjourdain Texte tapé à la machine URBA 2017-097-R-2Annexe A de l'annexe 2

Documentpolitique-dev-social-cadre-de-reference.pdf

Présentation de la démarche et du cadre de référence Ville de Lévis Cadre de référence de la Politique de développement social et communautaire Ville de Lévis 2175, chemin du Fleuve

Documentpolitique-dinvestissement-2016.pdf

Politique d'investissement - 2016 Politique d’investissement et de soutien aux entreprises (incluant l’économie sociale) Direction du dévelop

Documentpolitique-psps-2017.pdf

Politique de projets structurants (PSPS) - révisée en 2017 Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie (PSPS) Ville de Lévis

Documentplan_action_handicapes2017-2018.pdf

INTRO PLAN D'ACTION 17-18 FINAL 06-06-17 corrigé Annick 1 2 Le plan d’action 2017-2018 de la Ville de Lévis à l’égard des personnes handicapées est une production d

Documentplan_action_handicapes2017-2018.pdf

INTRO PLAN D'ACTION 17-18 FINAL 06-06-17 corrigé Annick 1 2 Le plan d’action 2017-2018 de la Ville de Lévis à l’égard des personnes handicapées est une production d

Documentformulaire_divulgation_exoneration.pdf

DIVULGATION APPLICABLE LORSQUE LA CONDITION D’EXONÉRATION CESSE D’ÊTRE SATISFAITE Loi concernant les droits sur les mutations immobilières (RLRQ, chapitre D-15.1) 1. DATE OÙ LA CONDITION CESSE D