Avis publics

Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement.  Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :

Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.

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Info Lévis - Avis par courriels et textos

Document PDFConformité : RV-2019-19-32 ajustements des zones mixtes du plateau, Vieux-Lévis

La modification vise à modifier les usages autorisés ainsi que les normes applicables à certains usages dans les zones M2141, M2171, M2174, M2177, M2188, M2194, M2905 et M2906 situées sur le plateau du Vieux-Lévis. Ces modifications sont en lien avec l’entrée en vigueur du PPU Vieux-Lévis et du Schéma d’aménagement et de développement de la ville de Lévis.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins

Document PDFConformité : RV-2019-19-26 modifications à certaines dispositions générales s’appliquant à l’échelle du territoire

La modification vise à assurer l’uniformité et la facilité d’application du règlement. Parmi les modifications effectuées, des titres de groupes d’usages sont ajustés et des dispositions concernant les hauteurs des bâtiments, les arbres, les écrans tampons et les bâtiments situés dans un noyaux de proximité type 1 ou un pôle structurant sont modifiées.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins

Document PDFConformité : RV-2019-19-29 modifications concernant les zones M2160, M2163, M2564, M2638, C2818 et H2504

La modification vise à corriger certaines grilles des spécifications à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement RV-2018-18-56 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement. Les zones qui sont concernées par ces modifications sont les suivantes : M2160, M2163, M2564, M2638, C2818 et H2504.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins

Document PDFAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-11

Règlement RV-2019-19-11 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement des zones M2563, M2567, H2569 et H2571 et ajout de dispositions particulières pour la zone M2566, près du boulevard Étienne-Dallaire entre le boulevard Alphonse-Desjardins et la rue Saint-Omer, secteur Lévis)

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins

Document PDFAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-09

Les modifications visent à agrandir la zone H1647 sur une partie des zones M-1650 et H1641, de créer les zones H1657, H1658 et H1659 et de prévoir à l’intérieur de ces zones les usages permis ainsi que les normes relatives à ces usages situées en bordure des rues Sarriette, Vanille et Fines-Herbes.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins