Avis publics

Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement.  Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :

Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.

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Info Lévis - Avis par courriels et textos

Document PDFEntrée en vigueur : RV-2019-19-58 modifications aux zones A0704, A0714, H0315 et H0623

La modification vise à retirer de la carte des cours d’eau un lac en bordure du chemin Craig, dans la zone A0704, et un tronçon du ruisseau de la Savane situé dans les zones A0714 et H0623. Une modification est aussi effectuée afin que la zone H0315 devienne M0315. La grille de spécifications de cette zone est remplacée modifiant ainsi les usages autorisés.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Document PDFPromulgation RV-2019-19-82 modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99

Déléguer au comité exécutif le pouvoir de conclure une entente et d’accorder le consentement de la Ville à titre de propriétaire avec la demanderesse ou le demandeur d’un permis de recherche archéologique et de lui permettre de subdéléguer ce pouvoir à des fonctionnaires.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins