Les modifications apportées visent à agrandir la zone A0703 à même une partie de la zone A0704 située au sud du chemin Lambert. Cet agrandissement permettra d’inclure deux...

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à augmenter de 10 à 13 le nombre de bâtiments de type multifamiliale isolé permis sur le tronçon de...

La modification vise à permettre les bâtiments mixtes en rangée et assouplir les normes d’implantation pour ces bâtiments dans la zone M1154.

Le présent projet de règlement vise à autoriser l’usage P106 – Entraide humaine (banque alimentaire, ressourcerie, etc.) dans la zone M0132, située du côté Est de l’intersection de...

La Ville de Lévis se prévaut de l'article 72 de la Loi sur les compétences municipales afin qu'une voie ouverte à la circulation publique depuis au moins 10 ans devienne la...

La Ville de Lévis se prévaut de l'article 73 de la Loi sur les compétences municipales afin que l’assiette d’une voie publique existante soit conforme aux titres.

Créer une réserve financière d’un montant maximum de 250 000$, au profit de l’ensemble du territoire de la ville, pour le financement de dépenses relatives à la gestion de la...

Diviser le territoire de la ville en 15 districts électoraux et de remplacer le règlement RV-2016-15-64 adopté au même effet.

Modifications apportées visent: Déplacer cours eau tributaire ruisseau Rouge près rue Bizet Déplacer ruisseau Rouge secteur zone C2598 Remplacer grille spécifications applicable...

Les modifications visent à ajouter l’usage H1 Habitation unifamiliale à la zone P2101 située en bordure de la rue Saint-Laurent et à proximité du parc de l’Anse-Tibbits. La zone...