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Catégorie

Actualité (1)

Arrondissement

Chutes-de-la-Chaudière-Est (657)
Chutes-de-la-Chaudière-Ouest (1243)
Desjardins (660)

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  • À l'hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.

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Info Lévis - Avis par courriels et textos

1243 résultat(s) trouvé(s)

21 octobre 2019

Promulgation RV-2019-19-56 modifiant RV-2011-10-56 branchements réseaux eau potable et égouts et rejets réseau égouts

Modifier les années de référence pour les intensités de pluie et de permettre des ententes pour les rejets au réseau d'égout sanitaire ou unitaire.

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
21 octobre 2019

Promulgation RV-2019-19-54 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale

Régie le stationnement en période hivernale sur une partie de la rue Félix-Antoine-Savard et du chemin Demers.

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
21 octobre 2019

Journées d'enregistrement RV-2019-19-52 modifiant le RV-2019-19-17

Modifier le mode de financement de la réserve financière afin que celle-ci puisse être constituée de l’excédent de tous les nouveaux revenus prévisibles sur les nouvelles dépenses prévisibles.

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
25 octobre 2019

Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2020, 2021 et 2022

Dépôt du rôle d'évaluation foncière applicable aux exercices financiers 2020, 2021 et 2022.

30 octobre 2019

Avis de promulgation RVCE-2019-19-67 modifiant le Règlement RVCE-2016-16-16 intérieur du comité exécutif

Délégation du pouvoir de dépenser au greffier et du pouvoir d'acquérir des immeubles et servitudes au direction de l'Approvisionnement

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
4 novembre 2019

Déclaration de propriété municipale (rue Marcelle-Ferron, secteur Lévis)

La Ville se prévaut de l'article 73 de la Loi sur les compétences municipales afin que l'assiette d'une voie publique existante soit conforme aux titres.

4 novembre 2019

Calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l'année 2020

Le conseil de la Ville a établi le calendrier de ses séances ordinaires pour l'année 2020.

4 novembre 2019

Journées d'enregistrement RV-2019-19-64 modifiant le RV-2004-01-97

Journées d’enregistrement - Règlement RV-2019-19-64 modifiant le Règlement RV-2004-01-97 sur la création d'une réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues aux contrats d'assurance

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
4 novembre 2019

Journées d'enregistrement - Règlement RV-2019-19-63 modifiant le Règlement RV-2004-01-82

Journées d'enregistrement - Règlement RV-2019-19-63 modifiant le Règlement RV-2004-01-82 sur la création d'une réserve financière pour les opérations de déneigement

Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins
4 novembre 2019

Promulgation - RV-2019-19-62 modifiant numéro 553 circulation et stationnement ex-Municipalité St-Étienne-de-Lauzon

Régir la limite de vitesse sur une partie du chemin Craig.

Chutes-de-la-Chaudière-Ouest
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