Répertoire des règlements municipaux

RV-2018-18-13

Entrée en vigueur le 20 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement

RV-2018-18-11

Entrée en vigueur le 24 juillet 2018

Règlement décrétant des travaux relatifs à la réfection et au prolongement des rues du Grand-Tronc et de Saint-Denis, à la construction d'une carrefour giratoire, d'une rue future et de la rue de Bern

RV-2018-18-37

Entrée en vigueur le 17 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

RV-2018-18-36

Entrée en vigueur le 17 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

RV-2018-18-01

Entrée en vigueur le 17 juillet 2018

Règlement décrétant un emprunt de 3 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations

RV-2018-17-86

Entrée en vigueur le 6 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement

RV-2018-17-89

Entrée en vigueur le 22 juin 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement

RV-2018-18-34

Entrée en vigueur le 3 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

RV-2018-18-35

Entrée en vigueur le 3 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis (près de la Gare intermodale)

RV-2018-18-32

Entrée en vigueur le 3 juillet 2018

Règlement modifiant le Règlement RV-2016-16-49 sur la tarification pour les services, locaux et activités offertes par la Direction de la vie communautaire