Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-33

Entrée en vigueur le 22 avril 2008

Règlement RV-2008-07-33 modifiant le Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 238 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-32

Entrée en vigueur le 22 avril 2008

Règlement RV-2008-07-32 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-20

Entrée en vigueur le 26 avril 2008

Règlement RV-2008-07-20 décrétant une dépense et un emprunt de 10 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations

Général

RV-2008-07-19

Entrée en vigueur le 26 avril 2008

Règlement RV-2008-07-19 décrétant une dépense et un emprunt de 5 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations

Général

RV-2008-07-37

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-37 modifiant le Règlement de zonage numéro 198 de l'ex-Municipalité de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy

Général

RV-2008-07-36

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-36 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 de l'ex-Municipalité de Pintendre

Général

RV-2008-07-35

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-35 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage et le Règlement 274-90 sur le lotissement de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-28

Entrée en vigueur le 1 mai 2008

Règlement RV-2008-07-28 modifiant le Règlement RV-2005-04-12 de contrôle intérimaire sur la protection du littoral, des rives et des plaines inondables

Général

RV-2008-07-17

Entrée en vigueur le 10 mai 2008

Règlement RV-2008-07-17 décrétant une dépense et un emprunt de 12 000 000 $ pour l'exécution de travaux permanents

Général

RV-2008-07-16

Entrée en vigueur le 10 mai 2008

Règlement RV-2008-07-16 décrétant une dépense et un emprunt de 5 000 000 $ pour l'exécution de travaux permanents pour le traitement des eaux et de travaux permanents d'aqueduc et d'égouts visant à op

Général