Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-38

Entrée en vigueur le 10 mai 2008

Règlement RV-2008-07-38 décrétant des travaux de construction de rues et de réaménagement de la sortie 305 de l'autoroute Jean-Lesage (secteur Saint-Nicolas) ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2008-07-18

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-18 décrétant une dépense et un emprunt de 5 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations

Général

RV-2008-07-45

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-45 modifiant le Règlement numéro 126 concernant les chiens et certains autres animaux de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-43

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-43 autorisant des fonctionnaires municipaux à demander l'intervention ou l'assistance du Service de sécurité incendie d'une autre municipalité

Général

RV-2008-07-50

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-50 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-49

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-49 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-31

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-31 décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels et techniques relatifs à divers projets

Général

RV-2008-07-30

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-30 décrétant un emprunt pour l'acquisition du lot 2 360 812 du cadastre du Québec (ruisseau Rouge, secteur Lévis)

Général

RV-2008-07-27

Entrée en vigueur le 1 juin 2008

Règlement RV-2008-07-27 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2016-15-86

Entrée en vigueur le 1 juin 2008

Règlement modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l'ordre, le bon gouvernement, le bien-être général et les animaux