Répertoire des règlements municipaux

RV-2002-00-06

Entrée en vigueur le 7 septembre 2002

Règlement décrétant l'ouverture de la rue d'Orion et de la Licorne (phase I) et décrétant des travaux d'infrastructures des services municipaux sur ces rues, soit les lots …. et sur une section de la

Général

RV-2002-00-36

Entrée en vigueur le 7 septembre 2002

Modification au règlement RV-2002-00-06 décrétant l'ouverture de la rue d'Orion…..

Général

RV-645-01

Entrée en vigueur le 12 septembre 2002

Règlement modifiant le règlement 273-90 sur le zonage pour le territoire de Saint-Romuald

Général

RV-646-01

Entrée en vigueur le 12 septembre 2002

Règlement modifiant le règlement 277-90 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le territoire de Saint-Romuald

Général

RV-2002-00-26

Entrée en vigueur le 14 septembre 2002

Règlement décrétant des travaux de transformation de l'usine de traitement d'eau du secteur Charny ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2002-00-33

Entrée en vigueur le 14 septembre 2002

Règlement décrétant une dépense pour l'acquisition de véhicules automobiles identifiés et banalisés pour le Service de police et pour le Service de sécurité incendie ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2002-00-37

Entrée en vigueur le 14 septembre 2002

Règlement sur le versement par la Ville de Lévis d'une contribution à La compagnie du chemin de fer de Québec central pour l'exécution de travaux de signalisation (rue des Arbrisseaux – secteur Breake

Général

RV-2002-00-39

Entrée en vigueur le 14 septembre 2002

Règlement décrétant l'ouverture des rues Simoneau et du Coteau

Général

RV-2002-00-43

Entrée en vigueur le 21 septembre 2002

Règlement établissant un programme de subvention à certains artistes

Général