Répertoire des règlements municipaux
Résolution CV-2018-05-27
Entrée en vigueur le 2200-01-01
Modification du Règlement RV-2018-18-11 décrétant des travaux relatifs à la réfection et au prolongement des rues du Grand-Tronc et de Saint-Denis, à la construction d’un carrefour giratoire, d’une ru
RV-2020-20-31
Entrée en vigueur le 4 mars 2021
Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement
RV-2021-20-95
Entrée en vigueur le 1 mars 2021
Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
RV-2021-20-94
Entrée en vigueur le 1 mars 2021
Règlement modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circuler avec plus
RV-2021-20-97
Entrée en vigueur le 1 mars 2021
Règlement établissant un programme d’aide pour l’acquisition d’un baril récupérateur d’eau de pluie
RV-2021-20-96
Entrée en vigueur le 1 mars 2021
Règlement modifiant le Règlement RV-2017-16-56 sur la démolition d’immeubles
RV-2021-20-87
Entrée en vigueur le 15 février 2021
Règlement modifiant le Règlement RV-2016-15-38 instaurant un programme complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d’habitation du Québec
RV-2020-20-85
Entrée en vigueur le 1 février 2021
Règlement exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2021 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile
RV-2020-20-74
Entrée en vigueur le 20 janvier 2021
Règlement de contrôle intérimaire instaurant une " ligne d'implantation " en bordure d'un projet de requalification du boulevard Guillaume-Couture
RV-2020-20-84
Entrée en vigueur le 18 janvier 2021
Règlement sur l'imposition des taxes et des compensations pour l'exercice financier de 2021
