Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-50

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-50 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-49

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-49 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-48

Entrée en vigueur le 24 juin 2008

Règlement RV-2008-07-48 modifiant le Règlement sur le lotissement no 095 de l'ex-Ville de Saint-Nicolas

Général

RV-2008-07-47

Entrée en vigueur le 24 juin 2008

Règlement RV-2008-07-47 modifiant le Règlement de zonage no 094 de l'ex-Ville de Saint-Nicolas

Général

RV-2008-07-46

Entrée en vigueur le 10 juin 2008

Règlement RV-2008-07-46 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-45

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-45 modifiant le Règlement numéro 126 concernant les chiens et certains autres animaux de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-44

Entrée en vigueur le 19 juillet 2008

Règlement RV-2008-07-44 de contrôle intérimaire concernant la construction d'un pipeline

Général

RV-2008-07-43

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-43 autorisant des fonctionnaires municipaux à demander l'intervention ou l'assistance du Service de sécurité incendie d'une autre municipalité

Général

RV-2008-07-41

Entrée en vigueur le 19 avril 2008

Règlement RV-2008-07-41 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-40

Entrée en vigueur le 19 avril 2008

Règlement RV-2008-07-40 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général