Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-87

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-87 modifiant le Règlement numéro V-768 concernant le zonage de l'ex-Ville de Charny

Général

RV-2008-07-86

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-86 modifiant les règlements de lotissement de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général

RV-2008-07-85

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-85 modifiant les règlements de lotissement des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est

Général

RV-2008-07-84

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-84 modifiant les règlements de lotissement des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Général

RV-2008-07-83

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-83 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-82

Entrée en vigueur le 25 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-82 décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels et l'acquisition d'équipements pour l'implantation d'un environnement géomatique

Général

RV-2008-07-81

Entrée en vigueur le 1 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-81 décrétant la dépense nécessaire au versement de subventions et à la fourniture de services professionnels pour des projets relatifs au patrimoine bâti

Général

RV-2008-07-80

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-80 modifiant le Règlement de RV-2005-04-12 de contrôle intérimaire sur la protection du littoral, des rives et des plaines inondables

Général

RV-2008-07-79

Entrée en vigueur le 6 septembre 2008

Règlement RV-2008-07-79 sur l'augmentation du fonds de roulement

Général

RV-2008-07-78

Entrée en vigueur le 1 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-78 décrétant des travaux d'amélioration du lieu d'élimination de neige du secteur Charny ainsi qu'un emprunt

Général