Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-81

Entrée en vigueur le 1 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-81 décrétant la dépense nécessaire au versement de subventions et à la fourniture de services professionnels pour des projets relatifs au patrimoine bâti

Général

RV-2008-07-80

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-80 modifiant le Règlement de RV-2005-04-12 de contrôle intérimaire sur la protection du littoral, des rives et des plaines inondables

Général

RV-2008-07-79

Entrée en vigueur le 6 septembre 2008

Règlement RV-2008-07-79 sur l'augmentation du fonds de roulement

Général

RV-2008-07-78

Entrée en vigueur le 1 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-78 décrétant des travaux d'amélioration du lieu d'élimination de neige du secteur Charny ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2008-07-77

Entrée en vigueur le 15 octobre 2008

Règlement de contrôle intérimaire RV-2008-07-77 sur la gestion de la fonction résidentielle

Général

RV-2008-07-76

Entrée en vigueur le 4 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-76 décrétant un emprunt pour l'acquisition et l'implantation d'un système de gestion des loisirs

Général

RV-2008-07-75

Entrée en vigueur le 4 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-75 décrétant un emprunt pour l'acquisition et l'implantation d'un système de gestion des permis et certificats

Général

RV-2008-07-74

Entrée en vigueur le 13 septembre 2008

Règlement RV-2008-07-74 modifiant le Règlement numéro 812 relatif à la circulation des camions, des véhicules outils et des véhicules routiers de (dix) 10 tonnes et plus de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-73

Entrée en vigueur le 17 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-73 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-72

Entrée en vigueur le 23 août 2008

Règlement RV-2008-07-72 modifiant le Règlement RV-2006-04-69 sur les arrêts obligatoires

Général