Répertoire des règlements municipaux

RV-2007-06-96

Entrée en vigueur le 19 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-96 modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circ

Général

RV-2007-06-95

Entrée en vigueur le 24 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-95 modifiant le Règlement RV-2006-04-69 sur les arrêts obligatoires

Général

RV-2007-06-94

Entrée en vigueur le 24 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-94 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2007-06-93

Entrée en vigueur le 12 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-93 décrétant des travaux de prolongement de la rue J.-B.-Michaud (secteur Lévis) et de réaménagement de la section existante de cette rue ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2007-06-92

Entrée en vigueur le 19 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-92 décrétant des travaux d'aménagement de l'allée protocolaire du Centre de congrès de Lévis ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2007-06-91

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-91 modifiant les règlements sur le plan d'urbanisme des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est

Général

RV-2007-06-90

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-90 modifiant les règlements de zonage des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Général

RV-2007-06-89

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-89 modifiant les règlements sur leplan d'urbanisme des ex-Villes et de l'ex-Municipalité del'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Général

RV-2007-06-88

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-88 modifiant les règlements de zonage de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général

RV-2007-06-87

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-87 modifiant les règlements sur le plan d'urbanisme de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général