Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-46

Entrée en vigueur le 10 juin 2008

Règlement RV-2008-07-46 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-45

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-45 modifiant le Règlement numéro 126 concernant les chiens et certains autres animaux de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-44

Entrée en vigueur le 19 juillet 2008

Règlement RV-2008-07-44 de contrôle intérimaire concernant la construction d'un pipeline

Général

RV-2008-07-43

Entrée en vigueur le 17 mai 2008

Règlement RV-2008-07-43 autorisant des fonctionnaires municipaux à demander l'intervention ou l'assistance du Service de sécurité incendie d'une autre municipalité

Général

RV-2008-07-41

Entrée en vigueur le 19 avril 2008

Règlement RV-2008-07-41 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-40

Entrée en vigueur le 19 avril 2008

Règlement RV-2008-07-40 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-39

Entrée en vigueur le 19 avril 2008

Règlement RV-2008-07-39 modifiant le Règlement RV-2006-04-69 sur les arrêts obligatoires

Général

RV-2008-07-38

Entrée en vigueur le 10 mai 2008

Règlement RV-2008-07-38 décrétant des travaux de construction de rues et de réaménagement de la sortie 305 de l'autoroute Jean-Lesage (secteur Saint-Nicolas) ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2008-07-37

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-37 modifiant le Règlement de zonage numéro 198 de l'ex-Municipalité de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy

Général

RV-2008-07-36

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-36 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 de l'ex-Municipalité de Pintendre

Général