Répertoire des règlements municipaux

RV-2007-06-86

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-86 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-85

Entrée en vigueur le 25 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-85 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-84

Entrée en vigueur le 11 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-84 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2007-06-83

Entrée en vigueur le 10 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-83 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2007-06-82

Entrée en vigueur le 10 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-82 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2007-06-81

Entrée en vigueur le 15 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-81 modifiant le Règlement numéro 680 relatif à la circulation des camions et des véhicules outils de l'ex-Ville de Saint-Rédempteur

Général

RV-2007-06-80

Entrée en vigueur le 10 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-80 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2007-06-78

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-78 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-77

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-77 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-76

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-76 modifiant le Règlement de zonage numéro V90-610 de l'ex-Ville de Saint-Jean-Chrysostome

Général