Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-35

Entrée en vigueur le 29 avril 2008

Règlement RV-2008-07-35 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage et le Règlement 274-90 sur le lotissement de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-34

Entrée en vigueur le 29 mars 2008

Règlement RV-2008-07-34 modifiant le Règlement RV-2003-01-08 sur la tarification pour certains biens, services et activités de la Ville et sur les frais exigés pour les fausses alarmes

Général

RV-2008-07-33

Entrée en vigueur le 22 avril 2008

Règlement RV-2008-07-33 modifiant le Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 238 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-32

Entrée en vigueur le 22 avril 2008

Règlement RV-2008-07-32 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-31

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-31 décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels et techniques relatifs à divers projets

Général

RV-2008-07-30

Entrée en vigueur le 24 mai 2008

Règlement RV-2008-07-30 décrétant un emprunt pour l'acquisition du lot 2 360 812 du cadastre du Québec (ruisseau Rouge, secteur Lévis)

Général

RV-2008-07-29

Entrée en vigueur le 8 avril 2008

Règlement RV-2008-07-29 modifiant le Règlement de zonage no 513 de l'ex-Municipalité de Saint-Étienne-de- Lauzon

Général

RV-2008-07-28

Entrée en vigueur le 1 mai 2008

Règlement RV-2008-07-28 modifiant le Règlement RV-2005-04-12 de contrôle intérimaire sur la protection du littoral, des rives et des plaines inondables

Général

RV-2008-07-27

Entrée en vigueur le 1 juin 2008

Règlement RV-2008-07-27 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-26

Entrée en vigueur le 8 mars 2008

Règlement RV-2008-07-26 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général