Schéma d'aménagement et de développement
Une vision d’avenir pour le territoire
La Ville de Lévis agit également à titre de Municipalité régionale de comté (MRC). Ainsi, en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, elle est tenue de maintenir en vigueur un Schéma d’aménagement et de développement applicable à l’ensemble de son territoire.
Le Schéma d’aménagement et de développement traduit une vision de l’aménagement du territoire pour les prochaines années sous l’angle du développement durable, selon trois piliers fondamentaux : économique, social et environnemental. Il est la référence en matière de planification intégrée du territoire. Il s’arrime aux différents documents de planification de la Ville, dont la Politique environnementale et la Politique de développement social et communautaire.
Consulter le schéma en vigueur
Le Schéma d’aménagement et de développement révisé, adopté en 2008, est le premier schéma couvrant l’ensemble de l’actuel territoire de Lévis. Il a fait l’objet d’une modification substantielle en 2016, via le Règlement RV-2015-15-04, afin d’intégrer la stratégie d’urbanisation en fonction du transport découlant du Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Québec. Ce règlement, entré en vigueur le 29 juin 2016, édicte un nouveau schéma remplaçant la version de 2008.
Documents
Nouveau projet de règlement
Aujourd’hui, un nouveau projet de règlement modifiant le Règlement sur le Schéma d’aménagement et de développement vise à compléter l’exercice de conformité avec le Plan métropolitain d’aménagement et de développement débuté en 2016. Il actualise les orientations notamment en matière de :
- Milieux de vie complets, innovants et de qualité
- Mobilité durable
- Préservation et mise en valeur des milieux naturels, du patrimoine et des paysages
Consultation publique
Adopté par le conseil municipal le 25 avril 2022, ce projet de règlement a été soumis à une consultation écrite du 3 au 30 mai 2022. Il a aussi fait l’objet d’une assemblée publique de consultation le 31 mai 2022.
Le conseil municipal a adopté le Règlement le 26 septembre dernier, ce dernier entrera en vigueur dans les prochains mois.
