Conseils d’arrondissement

Veuillez noter qu’en raison de la situation actuelle en lien avec la COVID-19, toutes les séances des conseils d’arrondissement se dérouleront à huis clos à partir du 17 mars, et ce, pour une période indéterminée. Ainsi, les demandes de dérogations mineures et d’usages conditionnels seront traités ultérieurement. Plus de détails sont à venir.

Le territoire est découpé en trois arrondissements délimités par les rivières Chaudière et Etchemin.

  • Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest
  • Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est
  • Arrondissement de Desjardins

Chaque arrondissement dispose d’un conseil d’arrondissement. Celui-ci est composé des élus municipaux des secteurs inclus dans le territoire de l'arrondissement. 

Mandats du conseil d'arrondissement

Le conseil d'arrondissement a notamment comme mandat la prise de décisions en matière d’urbanisme. Pour ce faire, après avoir consulté un Comité consultatif d’urbanisme, il adopte des résolutions relatives à des projets assujettis aux règlements municipaux discrétionnaires. 

Par exemple, il peut s'agir de règlements sur les sujets suivants :

  • Plans d’implantation et d’intégration architecturale
  • Dérogations mineures
  • Usages conditionnels
  • Restrictions à la délivrance de permis et certificats en raison de certaines contraintes

Le conseil d’arrondissement exerce également des pouvoirs en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel et peut formuler des avis au conseil de la Ville sur certains sujets.

Horaire et lieu des séances des conseils d'arrondissement

Les conseils d’arrondissement se réunissent de façon régulière, sur le territoire de leur arrondissement.

Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Président : Réjean Lamontagne

Lieu : Centre communautaire Le Carrefour, salle des Deux-Rives,
1325, rue de Saint-Denis

DateHeureDateHeure
22 janvier 202018 h 3022 juillet 202018 h 30
19 février 202016 h 3019 août 202018 h 30
18 mars 202018 h 3023 septembre 202018 h 30
22 avril 202018 h 3021 octobre 202018 h 30
20 mai 202018 h 3018 novembre 202018 h 30
10 juin 202018 h 3016 décembre 202018 h 30
Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est

Président : Michel Turner

Lieu : Hôtel de ville, salle du conseil,
2175, chemin du Fleuve

DateHeureDateHeure
15 janvier 202018 h 308 juillet 202018 h 30
12 février 202018 h 3026 août 202018 h 30
11 mars 202018 h 3016 septembre 202018 h 30
25 mars 2020 ANNULÉE9 h 157 octobre 202018 h 30
15 avril 202018 h 3011 novembre 202018 h 30
13 mai 202018 h 302 décembre 202018 h 30
3 juin 202018 h 30
Arrondissement de Desjardins

Présidente : Ann Jeffrey

Lieu : Bureaux administratifs de la Ville, salle Desjardins,
795, boulevard Alphonse-Desjardins

DateHeureDateHeure
29 janvier 202018 h 3029 juillet 202018 h 30
26 février 202018 h 3026 août 202018 h 30
25 mars 2020 ANNULÉE18 h 3030 septembre 202018 h 30
29 avril 202018 h 3028 octobre 202018 h 30
27 mai 202018 h 3025 novembre 202018 h 30
17 juin 202018 h 309 décembre 202018 h 30

Info-conseil

Que ce soit pour le conseil municipal ou les conseils d’arrondissement, composez le numéro suivant pour connaître l’horaire des séances ordinaires ou la date et l’heure des séances spéciales.

Ligne Info-conseil : 418 838-4964