Décisions du comité exécutif

La Ville de Lévis soutient une plus grande transparence de l'administration municipale en rendant disponibles, sur son site Internet, les décisions prises par son comité exécutif.

En effet, pour connaître les décisions du comité exécutif, il est possible de consulter les procès-verbaux des séances du comité. Ces documents sont publiés dans cette page, après leur approbation.

Le comité exécutif siège régulièrement, selon le calendrier annuel des séances ordinaires.

Documents d'aide à la décision

Les documents d'aide à la décision, appelés Fiches de prise de décision, sont des documents soumis aux membres du comité exécutif par l'administration municipale en soutien aux décisions prises lors des séances. Pour les consulter, il suffit de cliquer sur les liens hypertextes indiqués en référence et présents sous la décision dans le procès-verbal de la séance.

Les documents d'aide à la décision sont habituellement publiés au même moment que le procès-verbal. Afin de préserver la confidentialité de certaines informations liées à des annonces, il peut toutefois arriver que leur publication soit reportée à un moment ultérieur. 

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