Décisions du conseil

Pour connaître les décisions du conseil, consultez les procès-verbaux des séances du conseil de la Ville de Lévis. Ces documents sont publiés dans cette page le mercredi suivant chaque séance du conseil.

Documents d'aide à la décision

Les documents d'aide à la décision, appelés Fiches de prise de décision, sont des documents soumis aux membres du conseil de la Ville par l'administration municipale en soutien aux décisions prises lors des séances.

Par souci de transparence, le conseil de la Ville publie ces fiches en ligne depuis la séance du 20 octobre 2014. Pour les consulter, il suffit de cliquer sur les liens hypertextes indiqués en référence et présents sous la décision, le cas échéant.

Les documents d'aide à la décision sont habituellement publiés au même moment que le procès-verbal. Afin de préserver la confidentialité de certaines informations liées à des annonces, il peut toutefois arriver que leur publication soit reportée à un moment ultérieur. 

2017

2016

2015

2014

2013

2012

Archives

 Procès-verbaux 2011 (2.1 Mo)

 Procès-verbaux 2010 (2.1 Mo)

 Procès-verbaux 2009 (2.1 Mo)

 Procès-verbaux 2008 (4.1 Mo)

 Procès-verbaux 2007 (5.3 Mo)

 Procès-verbaux 2006 (3.0 Mo)

 Procès-verbaux 2005 (2.0 Mo)

 Procès-verbaux 2004 (1.7 Mo)

 Procès-verbaux 2003 (1.6 Mo)

 Procès-verbaux 2002 (1.0 Mo)

 Procès-verbaux 2001 (21 Ko)