Règlement modifiant le Règlement numéro V-768 concernant le zonage de l'ex-Ville de Charny (sport et loisir à superficie restreinte, 2394, avenue de la Rotonde)

de service d'aqueduc sur la conduite installée pour le raccordement du réseau d'aqueduc du secteur Charny à celui du secteur de Sainte-Hélène-de-Breakeyville ainsi qu'un emprunt.

décrétant des travaux pour la construction d'une bibliothèque et de locaux culturels dans le secteur Charny ainsi qu'un emprunt

Règlement décrétant le prolongement de l'émissaire Charny-Sud ainsi qu'un emprunt

Règlement décrétant des travaux de transformation de l'usine de traitement d'eau du secteur Charny ainsi qu'un emprunt

Règlement RV-2003-01-14 décrétant des travaux supplémentaires de prolongement de l'émissaire Charny-Sud ainsi qu'un emprunt

l'acquisition des lots 2 381 912 et 2 381 809 du cadastre du Québec (rue des Générations, secteur Charny) et des travaux de réhabilitation du site ainsi qu'un emprunt

Règlement RV-2003-01-47 modifiant le Règlement RV-2002-00-32 décrétant le prolongement de l'émissaire Charny-Sud ainsi qu'un emprunt.

conduite d'aqueduc et aux équipements mécaniques pour le raccordement du réseau d'aqueduc du secteur Charny à celui du secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville et l'acquisition de...

Règlement RV-2002-00-26 décrétant des travaux de transformation de l'usine de traitement d'eau du secteur Charny ainsi qu'un emprunt.