Avis publics
Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement. Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :
- À l'hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Lévis
- Dans les bureaux d'arrondissement
Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.
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Adoption du budget pour l'exercice financier 2020
Adoption du budget pour l'exercice financier 2020 lors de la séance extraordinaire du conseil de la Ville du 16 décembre 2019.
Actualité de type Avis publics divers Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation RV-2019-19-64 modif. RV-2004-01-97 réserve financière franchises rétentions prévues contrats assurance
Porter le montant projeté de la réserve financière de 250 000 $ à 500 000 $.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation RV-2019-19-63 modifiant RV-2004-01-82 sur création réserve financière pour opérations déneigement
Porter le montant projeté de la réserve financière de 1 000 000 $ à 5 000 000 $.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsConformité: RV-2019-19-59 agrandissement de la zone H1737
La modification vise à agrandir la zone H1737 à même une partie de la zone A1740 situé près de l’intersection de l’avenue Taniata et de la rue Sainte-Hélène dans le secteur de Saint-Jean-Chrysostome.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstConformité: RV-2019-19-47 ajout d’un usage, zone C1308, secteur Saint-Romuald
La modification vise à ajouter l’usage C1 Commerce et service sensible au transport en commun dans la zone C13089 située en bordure du boulevard Guillaume-Couture près de la rue Dumais. Compte tenu que cette zone est située en bordure du boulevard Guillaume-Couture, il convient d’y ajouter des usages associés à l’administration et à certains services.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstConformité : RV-2019-19-58 modifications aux zones A0704, A0714, H0315 et H0623
La modification vise à retirer de la carte des cours d’eau un lac en bordure du chemin Craig, dans la zone A0704, et un tronçon du ruisseau de la Savane situé dans les zones A0714 et H0623. Une modification est aussi effectuée afin que la zone H0315 devienne M0315. La grille de spécifications de cette zone est remplacée modifiant ainsi les usages autorisés.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-OuestPromulgation: RV-2019-19-77 modifiant RV-2010-09-41 sur nuisances
Interdiction d’injurier certains fonctionnaires du Service des permis et inspection de la Direction de l’urbanisme.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation: RV-2019-19-73 modifiant le Règlement RV-2008-08-28 sur le dépôt de neige dans la rue
Ce règlement a pour objet d’être adapté au mode d’avis donné aux détenteurs de permis de neige dans la rue lors d’opération déneigement afin d’inscrire le nom de la direction responsable de son application en fonction de sa dénomination actuelle.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation: RV-2019-19-72 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période
Ce règlement a pour objet d’être adapté au mode d’avis à la population en cas d’opération de déneigement et d’augmenter l’amende lors de l’infraction de stationnement en période et lors de stationnement durant une opération déneigement.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsDemande participation référendum : Second projet RV-2019-19-66 zone commerciale, secteur Saint-Jean-Chrysostome
Le présent Second projet de règlement vise à créer une nouvelle zone commerciale à même les zones M1706 et C1660 localisées à l’intersection de l’avenue Taniata et du chemin de fer dans le secteur de Saint-Jean-Chrysostome.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Est
