Avis publics

Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement.  Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :

Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.

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Info Lévis - Avis par courriels et textos

Document PDFDem. app. réf. RV-2020-20-031-encadrement des conteneurs de récupération de vêtements et articles usagés

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à autoriser et encadrer les conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés quant à leur localisation, leur volumétrie et leur implantation sur les terrains. De plus, un ajout permet de gérer l’affichage sur ces derniers.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins

Document PDFDem. app. réf. RV-2020-20-031-encadrement des conteneurs de récupération de vêtements et articles usagés

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à autoriser et encadrer les conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés quant à leur localisation, leur volumétrie et leur implantation sur les terrains. De plus, un ajout permet de gérer l’affichage sur ces derniers.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Document PDFDem. app. réf. RV-2020-20-031-encadrement des conteneurs de récupération de vêtements et articles usagés

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à autoriser et encadrer les conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés quant à leur localisation, leur volumétrie et leur implantation sur les terrains. De plus, un ajout permet de gérer l’affichage sur ces derniers.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Est

Document PDFConsultation écrite : Projet RV-2020-20-77, ajout d’usages, zone C2511, secteur Lévis

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à autoriser les groupes d’usage «C1 - Commerce et service sensible au transport en commun et « C9 - Commerce et service avec besoin mixte en transport » dans la zone C2511 située dans le secteur Lévis à proximité de l’Innoparc.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins

Document PDFConsultation écrite - Projet RV-2020-20-76 modification de la cartographie afférente à l’hydrographie

La modification du Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement vise à modifier la cartographie relative à l’hydrographie afin d’y ajuster la localisation de cinq cours d’eau (deux dans le secteur St-Nicolas, deux à Pintendre et un à Ste-Hélène-de-Breakeyville) et d’en retirer un lac artificiel (dans le secteur St-Jean-Chrysostome).

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins

Document PDFConsultation écrite -projet RV-2020-20-75 : Agrandissement de la zone C0474 rue de Bernières Saint-Nicolas

La modification vise à agrandir la zone C0474 à même une partie de la zone H0532 située à l’intersection des rues de Bernières et du Sous-Bois. Cet agrandissement permettra d’inclure une propriété dans la zone commerciale C0474 afin de transformer une habitation en immeuble à bureau.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Document PDFConsultation écrite Projet RV-2020-20-73 mise en œuvre de la requalification du boul. Guillaume-Couture.

La modification du Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement vise l’intégration du projet structurant de requalification du boulevard, soit l’ajout, sur certains tronçons, notamment de mesures prioritaires pour le transport en commun, de pistes cyclables et de trottoirs ainsi que différentes mises à jour de projets relatifs à la mobilité.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardins

Document PDFConformité RV-2020-20-55, zone M2163, rue Saint-Laurent, secteur de la Traverse

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à modifier la hauteur maximale autorisée, en étage et en mètre, de prévoir que les usages autorisés sont permis qu’à certains étages et de prévoir des dispositions spécifiques pour l’aménagement du toit pour la zone 2136, rue Saint-Laurent, secteur de la Traverse, Lévis.

Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins