Avis publics
Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement. Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :
- À l'hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Lévis
- Dans les bureaux d'arrondissement
Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.
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Entrée en vigueur RV-2019-19-48- Zones H2925, H2927 rue du Béarn, rue de La Sarre
La modification vise à agrandir la zone M2696 à même une partie des zones H2925 et H2927 situées respectivement en bordure des rues de Béarn et de La Sarre, secteur Lévis.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement DesjardinsEntrée en vigueur RV-2019-19-70 accès véhicules, H0819 et M0889, secteur St-Étienne
Le présent projet de règlement vise à établir des dispositions règlementaires dans les zones H0819 et M0889 concernant l’aménagement des entrées charretières à l’intersection de l’avenue Albert-Rousseau et de la rue René Richard, secteur Saint-Étienne.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-OuestEntrée en vigueur : RV-2019-19-57 Zone H0822 rue de l’Aréna, Secteur Saint-Étienne-de-Lauzon
La modification vise à agrandir la zone C0945 à même une partie de la zone H0822 située au nord de la rue de l’Aréna. Cet agrandissement permettra d’inclure les propriétés du 19 et 23 rue de l’Aréna dans la zone commerciale C0945.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-OuestPromulgation RV-2019-19-83 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Régir le stationnement sur une partie des rues Gounod, Chopin, Massenet (secteur Lévis), Théophile-Hallé (secteur Saint-Romuald), Jolliet (secteur Lévis), J.-K.-Laflamme (secteur Saint-Nicolas), Maréchal-Joffre (secteur Charny), de Bernières (secteur Saint-Nicolas), Mont-Marie et sur le boulevard Étienne-Dallaire (secteur Lévis).
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation RV-2019-19-84 modifiant RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Supprimer certaines dispositions relatives au stationnement en période hivernale sur une partie des rues Gounod, Chopin et Massenet (secteur Lévis).
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement DesjardinsPromulgation: RV-2019-19-87 sur l'imposition des taxes et des compensations pour l'exercice financier 2020
Imposition des taxes et des compensations pour l'exercice financier de 2020.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation RV-2019-19-88 exigeant une compensation mensuelle pour l'exercice financier de 2020
Exiger, pour l’exercice financier de 2020, d’une occupante ou d’un occupant d’un immeuble appartenant à la Ville situé dans le secteur Lévis, sur lequel est placée une maison mobile, une compensation mensuelle pour l’usage de cet immeuble et de prévoir les modalités de paiement de celle-ci.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsJournées d'enregistrement RV-2019-19-89 création d'une réserve financière
Créer une réserve financière d’un montant maximum de 1 500 000 $, au profit de l’ensemble du territoire de la ville, pour le financement de dépenses relatives à l’équilibration du rôle triennal d’évaluation et le traitement des demandes de révisions administratives à ce sujet.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation: RVCE-2020-19-90 modifiant le RVCE-2016-16-16 intérieur du comité exécutif (recherche archéologique)
Subdéléguer à des fonctionnaires le pouvoir de conclure une entente et d’accorder le consentement de la Ville à titre de propriétaire avec la demanderesse ou le demandeur d’un permis de recherche archéologique.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsDemande participation référendum :RV-2019-19-76 déplacement de cours d’eau et modif. zonage
Les modif. apportées visent déplacer cours d’eau tributaire ruisseau Rouge près rue Bizet, déplacer ruisseau Rouge secteur de zone C2598 et remplacer grille spécifications applicable à zone C2751 et créer zone C2765 suite à modif. à l’affectation du territoire dans le secteur compris entre le ch. Pintendre et l’autoroute Jean-Lesage à l’ouest de route Président-Kennedy.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Desjardins
