LVise à permettre l’ajout du groupe d’usage « I3 - Industrie avec contrainte » dans la zone I2710 situé dans le secteur Lévis dans l’Enviroparc l’Auberivière.

Vise l’ajout d’un usage conditionnel soit l’ajout d’un logement dans une habitation bifamiliale isolée et des critères d’évaluation afférents.

Vise à permettre la classe d’usage P403 - Approvisionnement et traitement des eaux (usines, étangs) à un seul endroit dans la zone I2690 qui se situe dans le parc industriel...

Vise à créer la zone H0242 à même une partie de la zone H0241 et d’y autoriser la classe d’usage H10 – Habitation multifamiliale isolée pouvant compter de 6 à 40 logements....

Vise à autoriser la classe d’usages H10 Habitation multifamiliale isolée dans la zone H2211 . Cet usage ne sera autorisé qu’à un seul endroit dans la zone .

La modification vise à autoriser les poulaillers domestiques à titre de construction accessoire pour les résidences unifamiliales isolées et jumelées, bifamiliales isolées et les...

Porter le montant projeté de la réserve financière de 5 000 000 $ à 10 000 000 $.

La modification du Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement vise à autoriser les groupes d’usage «C1 - Commerce et service sensible au transport en commun et « C9 -...

La modification vise à augmenter le nombre maximal de logements pour les habitations multifamiliales, de 12 à 28, dans la zone H0223, rue du Frontenac. La zone H0227 sera agrandie...