Avis publics
Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement. Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :
- À l'hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Lévis
- Dans les bureaux d'arrondissement
Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.
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Avis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-30
Règlement RV-2019-19-30 modifiant le Règlement RV 2011 11 27 sur la construction (autorisation de pieux vissés pour les maisons mobiles)
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-15
Règlement RV-2019-19-15 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modification d'une marge de recul latérale minimale, zone M0904, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-11
Règlement RV-2019-19-11 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement des zones M2563, M2567, H2569 et H2571 et ajout de dispositions particulières pour la zone M2566, près du boulevard Étienne-Dallaire entre le boulevard Alphonse-Desjardins et la rue Saint-Omer, secteur Lévis)
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-09
Les modifications visent à agrandir la zone H1647 sur une partie des zones M-1650 et H1641, de créer les zones H1657, H1658 et H1659 et de prévoir à l’intérieur de ces zones les usages permis ainsi que les normes relatives à ces usages situées en bordure des rues Sarriette, Vanille et Fines-Herbes.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-18-96
Règlement RV-2019-18-96 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H0140 à même une partie des zones H0123 et H0136 - rue du Moulin-Ross, secteur Saint-Nicolas)
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis d'entrée en vigueur du Règlement RV-2019-19-10
Règlement RV-2019-19-10 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout, dans la zone C1526, de l'usage matelas inclus dans la classe d'usages I208, avenues des Générations et du Maréchal Joffre, secteur Charny),
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis de promulgation du Règlement RV-2019-19-22
Règlement RV-2019-19-22 modifiant le Règlement RV-2016-15-57 décrétant certains travaux pour le prolongement de la rue Saint-Omer et du boulevard Étienne-Dallaire et sur la partie de la rue Saint-Omer située entre le boulevard Guillaume-Couture et le chemin des Forts et l'acquisition de terrains requis pour l'exécution de ces travaux, ainsi qu'un emprunt.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsJournées d'enregistrement : RV-2019-19-45 décrétant des travaux
Travaux de réfection de la surface de gazon synthétique d'un terrain de soccer ainsi qu'un emprunt.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsPromulgation RV-2019-19-44 modifiant le Règlement RV 2005 04 24 sur le stationnement en période hivernale
Régir le stationnement en période hivernale sur une partie de la rue de l’École.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstPromulgation RV-2019-19-43 modifiant 523-96 circulation et stationnement véhicules l'ex-Ville de Saint-Romuald
Régir le stationnement de manière alternative dans le stationnement municipal situé à l’intersection du chemin du Fleuve et de la rue Saint-Jacques.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Est
