Avis publics
Vous trouverez dans cette page les avis publics en provenance du conseil de la Ville ainsi que des conseils d'arrondissement. Ces derniers sont aussi affichés dans les lieux suivants :
- À l'hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Lévis
- Dans les bureaux d'arrondissement
Veuillez noter qu'à compter du 4 décembre 2018, les avis publics ne paraîtront plus dans le cahier municipal publié dans le Journal de Lévis.
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Promulgation: RV-2019-19-45 travaux de réfection surface gazon synthétique terrain soccer et emprunt
Décréter des travaux de réfection de la surface synthétique du terrain de soccer et football à l’école secondaire Les Etchemins, propriété de la Commission scolaire des navigateurs, ainsi qu’un emprunt n’excédant pas la somme de 1 379 000 $ pour payer cette dépense, d’un terme de 15 ans, remboursable par une portion suffisante des revenus généraux de la Ville.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstPromulgation: RV-2019-19-60 modifiant le RV-2006-04-70 sur le stationnement
Régir le stationnement sur une partie de la rue Champigny, de l'avenue des Chutes-de-la-Chaudière et du boulevard du Centre-Hospitalier.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstPromulgation: RV-2019-19-61 modifiant le numéro 221 concernant circulation et stationnement l'ex-Ville de Lévis
Régir la limite de vitesse sur une partie de la rue du Coteau Laliberté et de régir le stationnement sur une partie de la rue Saint Édouard.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement DesjardinsPromulgation - RV-2019-19-62 modifiant numéro 553 circulation et stationnement ex-Municipalité St-Étienne-de-Lauzon
Régir la limite de vitesse sur une partie du chemin Craig.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-OuestJournées d'enregistrement - Règlement RV-2019-19-63 modifiant le Règlement RV-2004-01-82
Journées d'enregistrement - Règlement RV-2019-19-63 modifiant le Règlement RV-2004-01-82 sur la création d'une réserve financière pour les opérations de déneigement
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsJournées d'enregistrement RV-2019-19-64 modifiant le RV-2004-01-97
Journées d’enregistrement - Règlement RV-2019-19-64 modifiant le Règlement RV-2004-01-97 sur la création d'une réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues aux contrats d'assurance
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAvis de promulgation RVCE-2019-19-67 modifiant le Règlement RVCE-2016-16-16 intérieur du comité exécutif
Délégation du pouvoir de dépenser au greffier et du pouvoir d'acquérir des immeubles et servitudes au direction de l'Approvisionnement
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstChutes-de-la-Chaudière-OuestDesjardinsAssemblée publique de consultation projet RV-2019-19-66 zone commerciale, secteur Saint-Jean-Chrysostome
Le présent projet de règlement vise à créer une nouvelle zone commerciale à même les zones M1706 et C1660 localisées à l’intersection de l’avenue Taniata et du chemin de fer dans le secteur de Saint-Jean-Chrysostome.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-EstAssemblée consultation RV-2019-19-65: Ancien presbytère, situé au 5260 Saint-Laurent, secteur Lévis
Les modifications visent à ajouter l’usage H1 Habitation unifamiliale à la zone P2101 située en bordure de la rue Saint-Laurent et à proximité du parc de l’Anse-Tibbits. La zone visée par la modification règlementaire inclue l’ancien presbytère situé au 5260, rue Saint-Laurent et l’Église Sainte-Jeanne-d’Arc.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement DesjardinsParticipation référendum Second projet RV-2019-19-47 ajout d’un usage, zone C1308, secteur Saint-Romuald
La modification vise à ajouter l’usage C1 Commerce et service sensible au transport en commun dans la zone C13089 située en bordure du boulevard Guillaume-Couture près de la rue Dumais. Compte tenu que cette zone est située en bordure du boulevard Guillaume-Couture, il convient d’y ajouter des usages associés à l’administration et à certains services.
Actualité de type Avis d'adoption ou de modification de règlement Chutes-de-la-Chaudière-Est
