Répertoire des règlements municipaux

RV-2007-06-72

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-72 modifiant le Règlement de zonage numéro 577 de l'ex-Municipalité de Pintendre

Général

RV-2007-06-73

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-73 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2007-06-74

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-74 modifiant le Règlement de zonage no 513 de l'ex-Municipalité de Saint-Étienne-de-Lauzon

Général

RV-2007-06-75

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-75 modifiant le Règlement de zonage numéro 200 de l'ex-Municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeyville

Général

RV-2007-06-77

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-77 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-76

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-76 modifiant le Règlement de zonage numéro V90-610 de l'ex-Ville de Saint-Jean-Chrysostome

Général

RV-2007-06-78

Entrée en vigueur le 4 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-78 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-81

Entrée en vigueur le 15 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-81 modifiant le Règlement numéro 680 relatif à la circulation des camions et des véhicules outils de l'ex-Ville de Saint-Rédempteur

Général

RV-2007-06-82

Entrée en vigueur le 10 novembre 2007

Règlement RV-2007-06-82 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2007-06-84

Entrée en vigueur le 11 décembre 2007

Règlement RV-2007-06-84 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général