Répertoire des règlements municipaux

RV-2007-06-88

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-88 modifiant les règlements de zonage de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général

RV-2007-06-87

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-87 modifiant les règlements sur le plan d'urbanisme de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général

RV-2007-06-86

Entrée en vigueur le 8 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-86 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2007-06-93

Entrée en vigueur le 12 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-93 décrétant des travaux de prolongement de la rue J.-B.-Michaud (secteur Lévis) et de réaménagement de la section existante de cette rue ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2007-06-96

Entrée en vigueur le 19 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-96 modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circ

Général

RV-2007-06-92

Entrée en vigueur le 19 janvier 2008

Règlement RV-2007-06-92 décrétant des travaux d'aménagement de l'allée protocolaire du Centre de congrès de Lévis ainsi qu'un emprunt

Général

RV-2008-07-12

Entrée en vigueur le 26 janvier 2008

Règlement RV-2008-07-12 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-11

Entrée en vigueur le 26 janvier 2008

Règlement RV-2008-07-11 modifiant le Règlement RV-2006-04-69 sur les arrêts obligatoires

Général

RV-2008-07-06

Entrée en vigueur le 26 janvier 2008

Règlement RV-2008-07-06 modifiant le Règlement RV-2006-05-70 sur les compteurs d'eau

Général

RV-2008-07-05

Entrée en vigueur le 26 janvier 2008

Règlement RV-2008-07-05 exigeant une compensation mensuelle pour l'exercice financier de 2008 pour l'usage d'un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile

Général