Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-08-02

Entrée en vigueur le 9 décembre 2008

Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis (écran tampon)

Général

RV-2008-08-01

Entrée en vigueur le 8 novembre 2008

Règlement RV-2008-08-01 sur les subventions pour certains bâtiments d'intérêt patrimonial

Général

RV-2008-08-00

Entrée en vigueur le 8 novembre 2008

Règlement RV-2008-08-00 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-98

Entrée en vigueur le 8 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-98 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-97

Entrée en vigueur le 8 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-97 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Général

RV-2008-07-96

Entrée en vigueur le 8 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-96 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-95

Entrée en vigueur le 25 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-95 modifiant le Règlement RV-2005-04-39 permettant l'octroi de tout permis ou certificat requis pour la réalisation d'un centre de la petite enfance ou d'une garderie sur le lot 3

Général

RV-2008-07-94

Entrée en vigueur le 11 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-94 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-93

Entrée en vigueur le 11 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-93 modifiant le Règlement de zonage no 094 de l'ex-Ville de Saint-Nicolas

Général

RV-2008-07-92

Entrée en vigueur le 11 novembre 2008

Règlement RV-2008-07-92 modifiant le Règlement de zonage no 513 de l'ex-Municipalité de Saint-Étienne-de- Lauzon

Général