Répertoire des règlements municipaux

RV-2008-07-91

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-91 modifiant le Règlement de lotissement numéro 236 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-90

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-90 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-89

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-89 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-88

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-88 modifiant le Règlement 273-90 sur le zonage de l'ex-Ville de Saint-Romuald

Général

RV-2008-07-87

Entrée en vigueur le 28 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-87 modifiant le Règlement numéro V-768 concernant le zonage de l'ex-Ville de Charny

Général

RV-2008-07-86

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-86 modifiant les règlements de lotissement de l'ex-Ville et des ex-Municipalités de l'arrondissement de Desjardins

Général

RV-2008-07-85

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-85 modifiant les règlements de lotissement des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est

Général

RV-2008-07-84

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-84 modifiant les règlements de lotissement des ex-Villes et de l'ex-Municipalité de l'arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest

Général

RV-2008-07-83

Entrée en vigueur le 7 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-83 modifiant le Règlement de zonage numéro 234 de l'ex-Ville de Lévis

Général

RV-2008-07-82

Entrée en vigueur le 25 octobre 2008

Règlement RV-2008-07-82 décrétant un emprunt pour la fourniture de services professionnels et l'acquisition d'équipements pour l'implantation d'un environnement géomatique

Général