La Ville de Lévis sensibilise les propriétaires à l’importance de bien entretenir leurs bâtiments et immeubles. Depuis le 16 janvier 2025, un nouveau règlement est en vigueur afin d’assurer l’entretien adéquat de tous les bâtiments sur le territoire, conformément aux nouvelles exigences de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.

Le Règlement RV-2024-34-78 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments vise à maintenir un milieu bâti et un environnement bien entretenu. Ainsi, les Lévisiennes et Lévisiens pourront profiter d’un milieu de vie plus agréable et sécuritaire.

Les propriétaires sont tenus de maintenir leurs bâtiments en bon état, notamment en ce qui concerne la structure et les différentes composantes, et ce, afin d’assurer la pérennité de ceux-ci et la sécurité et le bien-être des occupants. Les sanctions en cas de négligence ou de non-conformité aux normes d’entretien ont été renforcées. En cas de non-respect, des amendes allant de 750 $ à 250 000 $ sont prévues, selon le type d’infraction et de bâtiment. Des exigences renforcées s’appliquent également aux bâtiments patrimoniaux afin de préserver leurs éléments distinctifs.

Dans le but de faire respecter ce règlement, la Ville a embauché des inspecteurs supplémentaires pour assurer une présence sur le terrain, en priorisant les secteurs d’intérêt patrimonial et les bâtiments présentant des signes de détérioration. Si les travaux exigés ne sont pas réalisés dans les délais prescrits, un avis de détérioration pourra être inscrit au registre foncier.

Pour plus de renseignements, visitez les sections dédiées à l’architecture patrimoniale et aux règlements municipaux.